Mentions légales

1. Éditeur

Le site carflow-mobilite.fr et le service CarFlow sont édités par GIMENEZ JEAN FRANCOIS, entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le nom commercial JForGe Solutions.

• SIREN : 109 177 253
• SIRET : 109 177 253 00019
• Adresse électronique : contact@carflow-mobilite.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est GIMENEZ JEAN FRANCOIS.

3. Hébergement

Le site et l’application sont hébergés par :

Railway Corporation
548 Market St, PMB 68956
San Francisco, California 94104
États-Unis
Téléphone : +1 415 707 7675
Site : railway.com

4. Propriété intellectuelle

CarFlow, son code, son interface, sa documentation, ses textes et ses éléments graphiques originaux sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et demeurent la propriété de GIMENEZ JEAN FRANCOIS, entrepreneur individuel exploitant JForGe Solutions, sous réserve des droits attachés aux composants, données et services tiers.

Toute reproduction, adaptation, diffusion ou exploitation non autorisée est interdite. Les éléments tiers restent soumis à leurs licences et conditions respectives.

5. Données personnelles

Les traitements de données personnelles réalisés dans le cadre du site, des demandes commerciales et de l’application sont décrits dans la politique de confidentialité.

6. Contact

Pour toute question relative au site, au service ou aux présentes mentions, écrivez à contact@carflow-mobilite.fr.